jumeau de mon frére né le 14 novembre 1985 courbevoie

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jumeau de mon frére né le 14 novembre 1985 courbevoie

Message par lilijerem le Jeu 24 Avr - 0:40

Bonjour.
Voilà maintenant 3 ans que notre mére est décédée.
Lorsqu'elle est partie nous avons decouvert que mon frére aurai un frére jumeau mort à la naissance or rien ne nous le prouvent.
Mon frére est né le 14 novembre 1985 à la clinique la montagne de courbevoie
Si vous avez une information ou autre à ce sujet contacter moi
notre famille à le droit de savoir .
Mon frére surtout a beaucoup de mal à supporter cette absence qu'il a toujours ressentie.

lilijerem

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Re: jumeau de mon frére né le 14 novembre 1985 courbevoie

Message par jujusete le Jeu 24 Avr - 6:39

bonjour lili,va l etat civil avec le livret de famille de ta mere,et demande l acte de naissance de ton frere et eventuellement l acte de deces.ensuite ecrit a la clinique ou ton frere et ne ,demande leur a consulter le dossier d accouchement de ta mere et le dossier pediatrique de ton frere soit disant deceder.bonne chance a vous 2 a bientot Very Happy sunny

jujusete

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Bienvenue Lilijerem

Message par Admin le Jeu 24 Avr - 9:32

Bonjour
Tu dis "Lorsqu'elle est partie nous avons decouvert que mon frére aurai un frére jumeau mort à la naissance" : découvert quoi , peux-tu en dire plus?

Deux solutions : soit le jumeau de ton frère est vraiment décédé et regarde la législation sur les déclarations d'enfants "morts-nés" en 85:
..."C’est un décret du 4 juillet 1806, qui n’a été abrogé que par la loi du 8 janvier 1993, qui a prévu qu’en cas de décès antérieur à la déclaration de naissance, il ne serait dressé ni un acte de décès (car la naissance n’avait pas été déclarée), ni un acte de naissance (car l’enfant ne pouvait pas être présenté vivant à l’officier d’état civil) mais un acte se bornant à constater qu’un accouchement avait eu lieu et que l’enfant qui en était issu se trouvait sans vie au moment de sa présentation à l’officier d’état civil. Cet « acte de présentation d’un enfant sans vie » devient l’« acte d’enfant sans vie » à compter de 1919, date à laquelle l’obligation de présenter l’enfant à l’officier d’état civil est supprimée. Cet acte est inscrit sur le registre des décès.

Mais la jurisprudence pénale a dû résoudre la question de savoir si tous les accouchements d’enfants ou de fœtus mort-nés devaient être déclarés à l’état civil, ou si seuls étaient concernés ceux ayant donné lieu à l’expulsion d’un fœtus après un certain stade de développement.

Un arrêt de la chambre criminelle de la Cour de cassation du 7 août 1874 a décidé que seuls les enfants mort-nés viables devaient être présentés à l’officier d’état civil :

« attendu que l’article 345 § 3 du code pénal qui punit de six jours à deux mois de prison la suppression de l’enfant lors même qu’il était bien établi qu’il n’a pas vécu, doit être combiné avec l’article 312 du code civil, aux termes duquel l’enfant n’est réputé viable qu’après un minimum de 180 jours, ou 6 mois de gestation ; que l’être qui vient au monde avant ce terme, privé non seulement de la vie, mais des conditions organiques indispensables à l’existence, ne constitue qu’un produit innomé et non un « enfant », dans le sens que le législateur a attaché à cette expression ; que ce n’est point en vue d’un pareil être qui, suivant que sa venue au jour se rapproche davantage de l’époque de la conception, peut ne pas même présenter les signes distinctifs de la forme humaine que le décret du 3 juillet 1806 a prescrit la présentation du cadavre du tout petit enfant mort-né à l’officier d’état civil ; qu’une telle présentation, sans utilité pour l’intérêt social, pourrait dans certains cas, blesser la pudeur publique. »..." lire la suite ici:
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

Soit cet enfant devenu adulte de 23 ans bientôt est en vie et ce serait bien qu'on aie une photo qu'on pourrait faire passer à tous nos contacts et mettre ici (si quelqu'un m'aide, je suis nulle)
De plus, il est courant que les gens qui adoptent (légalement ou pas)un enfant, ne lui disent jamais qu'il a été adopté .Donc il n'y aurait que la photo qui ferait foi de ce que tu dis
Et Jujusete a raison , après avoir fait tout ça, tiens nous au courant

PS: tu vis aussi en Haute-Savoie ? Je te passerai mon téléphone en MP sunny
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Re: jumeau de mon frére né le 14 novembre 1985 courbevoie

Message par lilijerem le Mar 29 Avr - 10:53

bonjour juju
merci pour tes renseignements
je t'explique l'histoire c un peu compliquer
ma mere est decede apresnous avons regarder dans ces papiers. là un compte rendu d'hospitalisation de mon frere stipule que mon frére avait un frére jumeau mort à la naissance .
mon frere c deja deplacer a la clinique il lui on dit qu'il fallait aller dans les archives que ca lui couterai 300 euros etc
pour la mairie deja fait il ne trouve personne de decedé ce jour dans cette clinique
le plus aberant c que mon frere et né par cezarrienne qui etait prévu l'heure la date tout etait bien planifié comment le nourrisson aurai pu mourrir ? on ne comprend pas et les medecins accoucheur pour ma maman n'exercent plus quoi faire .
pour ton tel ok

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Re: jumeau de mon frére né le 14 novembre 1985 courbevoie

Message par lilijerem le Mar 29 Avr - 10:55

desoler amis jai regarder je n'y arrive pas non plus a mettre une photo alors je vais retenter bye merci encore pour toute vos aides

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Re: jumeau de mon frére né le 14 novembre 1985 courbevoie

Message par jujusete le Mar 29 Avr - 11:55

bonjour lili ,je ne comprend pas tres bien.pourquoi a t on demander 300 E a ton frere ?,pour consulter les archives.alors que ces gratuit.seul la copie des actes sont payant. essaye de contacter les archives municipales et departementale,pour verifier s il n on aucun dossier au nom de ta mere.explique leur ta situation ,je pense qu il sauront te conseiller dans tes recherches.bonne chance a bientot juju cheers sunny

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Re: jumeau de mon frére né le 14 novembre 1985 courbevoie

Message par lilijerem le Mar 29 Avr - 12:37

merci juju je vais m'en occuper rapidement merci pour tes conseils je te tiendrai au courant si tu veux a bientot

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Incroyable !

Message par Admin le Mer 30 Avr - 9:57

Ne te laisse pas faire ! Tu as dit :
"là un compte rendu d'hospitalisation de mon frere stipule que mon frére avait un frére jumeau mort à la naissance .
mon frere c deja deplacer a la clinique il lui on dit qu'il fallait aller dans les archives que ca lui couterai 300 euros etc "
Si tu as encore ce genre de délit en face de toi, dis leur de l'écrire que tu dois 300 euros et on fera le nécessaire ! J'ai déjà accompagné quelqu'un dans une clinique pour rechercher son dossier pédiatrique et JAMAIS on ne lui a demandé d'argent !

Moi je ferais une photocopie du compte rendu d'hospitalisation, à envoyer au Procureur de la République en lui expliquant que tu cherches à savoir ce qu'est devenu ce frère jumeau . :!:

Et as-tu déjà essayé de taper ""né le 14 novembre 1985" ou bien "né le 14/11/1985" ou encore 14/11/1985 (résultats différents) dans google web et dans google images par exemple ? Et sur tous les sites que tu trouveras, tu pourrais déposer ton annonce ...
As-tu déjà essayé de créer juste une page avec un texte de recherche et une photo ? Et nous pourrions mettre le lien ici si tu veux . :flower:
Sinon j'ai (enfin!) trouvé comment mettre une image, je l'explique dans la section "Présentation de votre forum" , rubrique suggestions Suspect Very Happy Wink
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